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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique
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M&M'S pochette SURPRISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

M&M'S pochette SURPRISE
Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
98727911
Date de dépôt :
14/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/04/2018

Présentation de la marque M&M'S pochette SURPRISE

Déposée le 14 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « M&M'S pochette SURPRISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Mars Chocolat France à associé unique domicilié(e) 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2369615) - 67500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 887 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS domicilié(e) 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2369615) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M&M'S pochette SURPRISE est expirée depuis le 14 avril 2018.

Mars Chocolat France à associé unique a également déposé les autres marques suivantes : M&M'S , m , M , M & M's La seule rue où tout part en cacahuète , PACER , PLANETS , m , SNICKERS , M M&M'S , GLEES


Mars Chocolat France société par actions simplifiée à associé unique - 3, Route de la Sandlach,67500 HAGUENAU (dossier no 2369615) - 67500 - France - SIREN 494887854


HIRSCH & ASSOCIES S.E.P. AVOCATS - 58, avenue Marceau,75008 PARIS (dossier no 2369615) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Inscription le 30 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°323834 - Publication au BOPI 2001-03-30

Inscription le 9 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°481078 - Publication au BOPI 2008-04-09

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2008 n°2369615 - Publication au BOPI 2008-04-09

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Thé, café, extraits de café, essences de café, mélanges de café, mélanges de café et de chicorée, chicorée et mélanges de chicorée utilisés comme succédanés de café ; cacao ; boissons à base de thé, de café, de chocolat, de succédanés de café ou de cacao ; farine alimentaire, biscuits (autres que les biscuits pour les animaux) ; céréales travaillées et préparations à base de céréales pour la consommation humaine ; riz ; pâtes alimentaires ; épices (autres que les épices pour volailles) ; sirops alimentaires (à l'exception des sirops médicamenteux et des sirops pour préparer des boissons), sucre, miel, mélasse, sauces, crèmes glacées, glaces comestibles et confiseries glacées ; pain, gâteaux, pâtisserie, confiserie non médicamenteuse, chocolat, chocolats, garnitures alimentaires (farces) à base de chocolat, cacao, café, ou caramel ; pâtes à tartiner sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; petites bouchées alimentaires sucrées à base de chocolat et/ou de cacao, de café, de caramel ; plats préparés avec les ingrédients précités.